Archivés - Municipalité de Labelle 2025
1er décembre 2025
Relatif à l’adoption du calendrier 2026 des séances ordinaires du conseil municipal
27 novembre 2025
Demande de dérogation mineure 2025-030 - lot 5 225 357 situé au 5173, chemin de La Minerve
26 novembre 2025
Demande de dérogation mineure 2025-031 - lot 5 225 449 situé au 575, chemin du Lac-Labelle
26 novembre 2025
Demande de dérogation mineure 2025-029 - lot 5 010 460 situé au 5774, boulevard du Curé-Labelle
26 novembre 2025
Demande de dérogation mineure 2025-028 - lot 5 224 870 situé au 17 832, chemin du Lac-Labelle
7 novembre 2025
Avis public du résultat d'élection
22 octobre 2025
Avis public du scrutin
22 octobre 2025
Demande de dérogation mineure numéro 2025-024 - lot 5 010 742 situé au 465, chemin Catherine-Groslouis
22 octobre 2025
Demande de dérogation mineure numéro 2025-023 - lot 5 010 985 situé au 1735, chemin du Lac-Joly
22 octobre 2025
Demande de dérogation mineure numéro 2025-022 - lot 5 010 367 situé au 7151, boulevard du Curé-Labelle
9 octobre 2025
Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise
9 octobre 2025
Avis public de révision de la liste électorale
23 septembre 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-425 décrétant une dépense de 300 000 $ et un emprunt de 300 000 $ pour des travaux de remplacement d’une conduite d’égout sous le pont Joseph-Commandant
17 septembre 2025
Avis public d'élection
15 septembre 2025
Rôle d’évaluation foncière 3e année
28 août 2025
Demande de dérogation mineure numéro 2025-20 - lot 5 011 083 situé au 1268, chemin du Lac-Gervais
22 juillet 2025
Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire du secteur concerné (Village) - règlement numéro 2025-425 décrétant une dépense de 300 000 $ et un emprunt de 300 000 $ pour des travaux de remplacement d’une conduite
22 juillet 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-426 modifiant le règlement numéro 2022-369 relatif au stationnement et à la circulation
21 juillet 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-424 décrétant l’acquisition de véhicules et d’équipement et un emprunt de 900 000 $
1er juillet 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-423 modifiant le règlement numéro 2002-56 relatif au zonage
1er juillet 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-421 modifiant le plan d’urbanisme
5 juin 2025
Relatif au dépôt du rapport financier du vérificateur pour l’exercice financier 2024
27 mai 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-419 modifiant le règlement numéro 2022-376 relatif à la démolition d’immeubles
27 mai 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-418 modifiant le règlement numéro 2002-56 relatif au zonage
27 mai 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-417 relatif aux permis et certificats
27 mai 2025
Entrée en vigueur du règlement numéro 2025-416 modifiant le plan d’urbanisme
21 mai 2025
Aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité de Labelle - Règlement numéro 2025-424 décrétant l’acquisition de véhicules et d’équipements et un emprunt 900 000 $
21 mai 2025
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de règlement numéro 2025-423 modifiant le règlement numéro 2002-56 relatif au zonage
23 avril 2025
Consultation publique relative aux projets de règlement numéros 2025-421 et 2025-423
8 avril 2025
Entrée en vigueur du règlement 2025-420 décrétant une dépense de 3 858 573 $ et un emprunt de 771 715 $ pour les travaux de réfection de la chaussée et remplacement de ponceaux sur le ch. du Lac-Labelle et remplacement d’un ponceau sur le ch. du Moulin
18 mars 2025
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de règlement numéro 2025-418 modifiant le règlement numéro 2002-56 relatif au zonage
18 mars 2025
Consultation publique relative aux projets de règlements numéro 2025-421 et 2025-422
18 février 2025
Consultation publique relative aux projets de règlements 2025-416 à 2025-419
3 février 2025
Relatif au dépôt du rôle de perception 2025
28 janvier 2025
Demande de dérogation mineure numéro 2025-002 - lot 5 333 020 situé au 14, rue du Camping
Archivés - Municipalité de Labelle 2024
17 décembre 2024
Relatif à l’adoption des prévisions budgétaires 2025 et du programme triennal d’immobilisations 2025-2026 et 2027
17 décembre 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2024-415 décrétant l’imposition des taux de taxation, de compensation et de tarification des biens, services et activités pour l’exercice financier 2025
17 décembre 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2024-414 modifiant le règlement numéro 2024-409 portant sur la délégation de pouvoirs ainsi que sur le contrôle et le suivi budgétaires
2 décembre 2024
Tenue d'une séance extraordinaire sur l'adoption des prévisions budgétaires 2025 et du programme triennal d'immobilisations 2025, 2026 et 2027
29 novembre 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-413 modifiant le règlement 2019-311 sur la gestion contractuelle
16 novembre 2024
Relatif à l'adoption du calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil municipal
5 novembre 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-407 concernant la division du territoire de la municipalité en six (6) districts électoraux
28 octobre 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-023 sur le lot 5 010 653 situé au 33 à 36, rue du Camping
22 octobre 2024
Demande de démolition du bâtiment principal sur le lot 5 010 286 situé au 17, rue du Couvent
22 octobre 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-023 sur le lot 5 010 653 situé au 33 à 36, rue du Camping
22 octobre 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2024-412 relatif aux animaux domestiques
25 septembre 2024
Rôle d'évaluation foncière 2e année
20 août 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-021 sur le lot 5 010 905 situé au 8235, chemin du Moulin
26 juillet 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-018 sur le lot 5 224 578 situé au 54, rue de la Montagne
16 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-410 décrétant une dépense de 450 000 $ et un emprunt de 450 000 $ - travaux de mise aux normes du barrage du Lac-Labelle
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-405 modifiant le règlement 2016-264 relatif à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou d'espaces naturels
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-404 modifiant le règlement 2015-253 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-403 modifiant le règlement 2002-57 relatif au lotissement
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-402 modifiant le règlement 2002-56 relatif au zonage
2 juillet 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-401 modifiant le règlement 2021-324 relatif aux permis et certificats
19 juin 2024
Demande de démolition 2024-017 du bâtiment principal sur le lot 5 010 286 situé au 17, rue du Couvent
18 juin 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-411 modifiant le règlement 2016-266 permettant à certains véhicules tout-terrain motorisés de circuler sur certains chemins municipaux
18 juin 2024
Entrée en vigueur du règlement 2024-408 modifiant le règlement 2022-369 - Stationnement et circulation
17 juin 2024
Maison des Aînés de Labelle - Déclaration publique de projet du CISSS des Laurentides
30 mai 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-011 - Lot 5 010 073 situé au 112, rue de l'Église
30 mai 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-013 - Lot 5 010 282 situé au 61, rue de l'Église
30 mai 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-012 - Lot 5 010 829 situé au 172, chemin Panneton
29 mai 2024
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Règlement 2024-410 décrétant une dépenses de 450 000 $ et un emprunt de 450 000 $ pour des travaux de mise aux normes du barrage du Lac-Labelle
22 mai 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2024-409 - Délégation de pouvoirs ainsi que sur le contrôle et le suivi budgétaires
17 avril 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-007 - Lot 5 011 014 situé au 1351, chemin de la Baie
17 avril 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-008 - Lot 5 549 602 situé au 2427, chemin Brousseau
17 avril 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-009 - Lot 5 549 602 situé au 201, chemin Baudart
16 avril 2024
Adoption du projet de règlement numéro 2024-407 concernant la division du territoire de la Municipalité en six (6) districts électoraux
16 avril 2024
Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de règlement 2024-402 modifiant le règlement 2002-56 - Zonage
4 avril 2024
Entrée en vigueur du règlement 2023-392 modifiant le règlement 2009-175 (modifié par le règlement 2016-265) décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
3 avril 2024
Dépôt du rapport financier du vérificateur pour l'exercice financier 2023
26 mars 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2023-398 modifiant le plan d'urbanisme
22 mars 2024
Consultation publique relative au premier projet de règlement numéro 2024-02 et aux projets de règlements numéros 2024-401, 2024-403, 2024-404 et 2024-405.
20 février 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-003 - lot 5 010 387 situé au 8, rue du Camping
20 février 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 2024-400 abrogeant le règlement numéro 2016-260 relatif à une aide financière pour le déneigement des chemins privés
29 janvier 2024
Dépôt du rôle de perception 2024
25 janvier 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2024-002 - lot 5 223 650 situé sur le chemin du Lac-Labelle
25 janvier 2024
Demande de dérogation mineure numéro 2023-022 - lot 5 883 785 situé sur le chemin de la Pointe-des-Pins
16 janvier 2024